CONDITIONS D’UTILISATION
Mise à jour le 10 mai 2017
Les présentes conditions d’utilisation décrivent les conditions dans lesquelles le site "jeanpierrebrustier.fr" propose l’accès à son site internet.
A. CONFIDENTIALITÉ
Le site "jeanpierrebrustier.fr" n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, le site "jeanpierrebrustier.fr" les utilisera seulement pour vous contacter. Les informations recueillies sur le site bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" N° 78-17 du 06 janvier 1978 (cnil.fr). Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande par Email à l’adresse : contact@jeanpierrebrustier.fr
Le site "jeanpierrebrustier.fr" est déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro : en attente
B. UTILISATION DE COOKIES
Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site de jeanpierrebrustier.fr. Le site "jeanpierrebrustier.fr" pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation ex. Google Analytics ou AddThis) sous une forme résumée et non nominative.
C. DÉSACTIVATION / ACTIVATION DE COOKIES
Il existe un certain nombre de moyens par lesquels vous pouvez gérer les cookies et autres technologies de suivi. Vous pouvez accepter ou refuser des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur, ou faire en sorte que votre navigateur vous demande confirmation avant d’accepter un cookie de la part des sites web que vous visitez. Sachez que, si vous choisissez de désactiver complètement les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités du web. Vous pouvez supprimer tous les cookies qui ont été installés dans le dossier des cookies de votre navigateur. Chaque navigateur propose des procédures différentes pour gérer vos paramètres. Cliquez sur l’un des liens de navigateurs ci-dessous pour consulter leurs consignes :
- ▸ Microsoft Windows Internet Explorer
- ▸ Apple Safari
- ▸ Google Chrome
- ▸ Mozilla Firefox
Si vous n’utilisez aucun des navigateurs cités ci-dessus, vous devrez sélectionner l’option "Cookies" dans la fonction "Aide" pour obtenir des informations concernant l’emplacement de votre dossier de cookies.
D. LIENS HYPERTEXTES
Le site "jeanpierrebrustier.fr" ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
En application de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site jeanpierrebrustier.fr, merci de me contacter par Email à l’adresse : contact@jeanpierrebrustier.fr
MENTIONS LÉGALES
M. Jean-Pierre BRUSTIER
contact@jeanpierrebrustier.fr
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
LES MARQUES ET MARQUES COMMERCIALES MENTIONNÉES APPARTIENNENT À LEURS PROPRIÉTAIRES RESPECTIFS.